Délibérations

Date de délibération Intitulé Fichier PDF
29/01/2020 Remboursement de frais de repas à compter du 1er janvier 2020 : revalorisation des indemnités de repas Consulter
29/01/2020 Autorisation d’engager, de liquider, et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020 Consulter
29/01/2020 Débat d’orientation budgétaires 2020 Consulter
29/01/2020 Demande d’aide financière au fonds éperon : salon des étalons de sport 2020 – validation du plan de financement Consulter
04/03/2020 Classification des emplois et mise en place du RIFSEEP Consulter
04/03/2020 Plan de formation 2020 Consulter
04/03/2020 Approbation du compte de gestion 2019 Consulter
04/03/2020 Vote du compte administratif 2019 Consulter
04/03/2020 Affectation du résultat d’exploitation Consulter
04/03/2020 Vote du budget primitif 2020 Consulter
04/03/2020 Avenant n°2 au marché de travaux Consulter
04/03/2020 Renouvellement convention espaces verts Consulter
04/03/2020 Renouvellement convention section sportive Lycée Le Verrier Consulter
04/03/2020 Adhésion groupement de commande pour les fournitures de bureau Consulter
26/06/2020 Modalités d’organisation des réunions en visioconférence et/ou en présentiel Consulter
26/06/2020 Ouverture d’un poste d’assistant(e) comptable Consulter
26/06/2020 Budget 2020 : décision modificative n°1 Consulter
26/06/2020 Dossier « Indemnisation de la SMACL » suite à l’incendie du Haras du 12 juillet 2019 Consulter
04/09/2020 Election du président/e Consulter
04/09/2020 Election des vice-présidents Consulter
04/09/2020 Election de la commission d’appels d’offres Consulter
04/09/2020 Délégations du comité syndical au Président du SPMH Consulter
04/09/2020 Tarifs 2020/2021 : centre équestre Consulter
04/09/2020 Tarif boxe concours labellisé « Tournée des As » Consulter
04/09/2020 Activité ED Sellerie : remise sur loyers Consulter
16/10/2020 Budget 2020 : décision modificative n°2 Consulter
16/10/2020 Participation du SMPH à l’opération « Tous à cheval » Consulter
16/10/2020 Création d’un groupement de commandes pour les prestations d’assurance Consulter
16/10/2020 Prolongation des contrats d’assurance Consulter
03/12/2020 Modalités d’organisation des réunions du SMPH en présentiel et/ou visioconférence Consulter
03/12/2020 Budget 2020 : section de fonctionnement – participation complémentaire liée à la crise sanitaire Consulter
03/12/2020 Fin de la convention de mise à disposition des agents de l’IFCE Consulter
03/12/2020 Budget 2020 : décision modificative n°3 Consulter
03/12/2020 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2021 Consulter
03/12/2020 Projet de construction de 24 boxes au centre équestre : dossier avant-projet définitif (APD) et avenant de la maîtrise d’oeuvre Consulter
03/12/2020 Modification d’un tarif et prolongation des tarifs 2020 jusqu’à l’adoption des nouveaux tarifs 2021 Consulter
03/12/2020 Admissions en non-valeurs des produits irrecouvrables et créances éteintes Consulter
19/03/2021 Création de trois postes pour l’intégration d’agents de l’IFCE Consulter
19/03/2021 Présentation du plan de formation 2021 Consulter
19/03/2021 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Consulter
19/03/2021 Tarifs locations et prestations 2021 Consulter
19/03/2021 Présentation des orientations budgétaires 2021 Consulter