Délibérations

Date de délibération Intitulé Fichier PDF
29/01/2020 Remboursement de frais de repas à compter du 1er janvier 2020 : revalorisation des indemnités de repas Consulter
29/01/2020 Autorisation d’engager, de liquider, et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020 Consulter
29/01/2020 Débat d’orientation budgétaires 2020 Consulter
29/01/2020 Demande d’aide financière au fonds éperon : salon des étalons de sport 2020 – validation du plan de financement Consulter
04/03/2020 Classification des emplois et mise en place du RIFSEEP Consulter
04/03/2020 Plan de formation 2020 Consulter
04/03/2020 Approbation du compte de gestion 2019 Consulter
04/03/2020 Vote du compte administratif 2019 Consulter
04/03/2020 Affectation du résultat d’exploitation Consulter
04/03/2020 Vote du budget primitif 2020 Consulter
04/03/2020 Avenant n°2 au marché de travaux Consulter
04/03/2020 Renouvellement convention espaces verts Consulter
04/03/2020 Renouvellement convention section sportive Lycée Le Verrier Consulter
04/03/2020 Adhésion groupement de commande pour les fournitures de bureau Consulter
26/06/2020 Modalités d’organisation des réunions en visioconférence et/ou en présentiel Consulter
26/06/2020 Ouverture d’un poste d’assistant(e) comptable Consulter
26/06/2020 Budget 2020 : décision modificative n°1 Consulter
26/06/2020 Dossier « Indemnisation de la SMACL » suite à l’incendie du Haras du 12 juillet 2019 Consulter