Délibérations

  • 2021

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    19/03/2021 Création de trois postes pour l’intégration d’agents de l’IFCE Consulter
    19/03/2021 Présentation du plan de formation 2021 Consulter
    19/03/2021 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Consulter
    19/03/2021 Tarifs locations et prestations 2021 Consulter
    19/03/2021 Présentation des orientations budgétaires 2021 Consulter
    02/04/2021 Tableau des effectifs des agents du SMPH Consulter
    02/04/2021 Modalités de gestion du personnel vacataire Consulter
    02/04/2021 Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle des services de la Direction du Patrimoine du Département au Syndicat Mixte du Pôle Hippique de Saint-Lô Consulter
    02/04/2021 Approbation du compte de gestion 2020 Consulter
    02/04/2021 Vote du compte administratif 2020 Consulter
    02/04/2021 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020 Consulter
    02/04/2021 Vote du budget primitif 2021 Consulter
    02/04/2021 Admissions en non-valeurs des produits irrécouvrables et créances éteintes Consulter
    02/04/2021 Modification d’un tarif 2021 Consulter
  • 2020

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    29/01/2020 Remboursement de frais de repas à compter du 1er janvier 2020 : revalorisation des indemnités de repas Consulter
    29/01/2020 Autorisation d’engager, de liquider, et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020 Consulter
    29/01/2020 Débat d’orientation budgétaires 2020 Consulter
    29/01/2020 Demande d’aide financière au fonds éperon : salon des étalons de sport 2020 – validation du plan de financement Consulter
    04/03/2020 Classification des emplois et mise en place du RIFSEEP Consulter
    04/03/2020 Plan de formation 2020 Consulter
    04/03/2020 Approbation du compte de gestion 2019 Consulter
    04/03/2020 Vote du compte administratif 2019 Consulter
    04/03/2020 Affectation du résultat d’exploitation Consulter
    04/03/2020 Vote du budget primitif 2020 Consulter
    04/03/2020 Avenant n°2 au marché de travaux Consulter
    04/03/2020 Renouvellement convention espaces verts Consulter
    04/03/2020 Renouvellement convention section sportive Lycée Le Verrier Consulter
    04/03/2020 Adhésion groupement de commande pour les fournitures de bureau Consulter
    26/06/2020 Modalités d’organisation des réunions en visioconférence et/ou en présentiel Consulter
    26/06/2020 Ouverture d’un poste d’assistant(e) comptable Consulter
    26/06/2020 Budget 2020 : décision modificative n°1 Consulter
    26/06/2020 Dossier « Indemnisation de la SMACL » suite à l’incendie du Haras du 12 juillet 2019 Consulter
    04/09/2020 Election du président/e Consulter
    04/09/2020 Election des vice-présidents Consulter
    04/09/2020 Election de la commission d’appels d’offres Consulter
    04/09/2020 Délégations du comité syndical au Président du SPMH Consulter
    04/09/2020 Tarifs 2020/2021 : centre équestre Consulter
    04/09/2020 Tarif boxe concours labellisé « Tournée des As » Consulter
    04/09/2020 Activité ED Sellerie : remise sur loyers Consulter
    16/10/2020 Budget 2020 : décision modificative n°2 Consulter
    16/10/2020 Participation du SMPH à l’opération « Tous à cheval » Consulter
    16/10/2020 Création d’un groupement de commandes pour les prestations d’assurance Consulter
    16/10/2020 Prolongation des contrats d’assurance Consulter
    03/12/2020 Modalités d’organisation des réunions du SMPH en présentiel et/ou visioconférence Consulter
    03/12/2020 Budget 2020 : section de fonctionnement – participation complémentaire liée à la crise sanitaire Consulter
    03/12/2020 Fin de la convention de mise à disposition des agents de l’IFCE Consulter
    03/12/2020 Budget 2020 : décision modificative n°3 Consulter
    03/12/2020 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2021 Consulter
    03/12/2020 Projet de construction de 24 boxes au centre équestre : dossier avant-projet définitif (APD) et avenant de la maîtrise d’oeuvre Consulter
    03/12/2020 Modification d’un tarif et prolongation des tarifs 2020 jusqu’à l’adoption des nouveaux tarifs 2021 Consulter
    03/12/2020 Admissions en non-valeurs des produits irrecouvrables et créances éteintes Consulter