Délibérations & arrêtés

Délibérations

  • 2024

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    08/04/2024 Plan de formation 2024 Consulter
    08/04/2024 Tableau des emplois au 31 décembre 2024 Consulter
    08/04/2024 Vote du budget primitif 2024 Consulter
    08/04/2024 Actualisation du plan de financement du programme CRET Consulter
    08/04/2024 Affectation des résultats 2023 Consulter
    08/04/2024 Vote du compte administratif 2023 et détermination des résultats Consulter
    08/04/2024 Approbation du compte de gestion 2023 Consulter
    08/04/2024 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024 Consulter
    08/04/2024 Règlement budgétaire et financier Consulter
    11/03/2024 Lancement d’une consultation pour la mise en place de dispositifs d’énergies renouvelables sur deux manèges du Pôle Hippique de Saint-Lô Consulter
    11/03/2024 Tenue du débat des orientations budgétaires 2024 Consulter
    16/01/2024 Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour la reconstruction des écuries 3 et 4 du Haras Consulter
  • 2023

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    08/12/2023 Demande de subvention au Fonds Éperon : programme CRET (Carrières, Réserves d’Eau, Tribunes) Consulter
    08/12/2023 Tarifs des prestations et locations 2024 Consulter
    08/12/2023 Convention entre le Pôle Hippique et la Fédération Française d’Équitation (FFE) : utilisation des comptes de la FFE Consulter
    08/12/2023 Convention d’entretien des espaces verts SMPH/Ville de Saint-Lô Consulter
    08/09/2023 Tarifs 2024 du Salon des Étalons de sport Consulter
    08/09/2023 Décision modificative n°2 du budget 2023 Consulter
    08/09/2023 Intempéries du 3 août 2023 – Provision Consulter
    19/06/2023 Désignation du référent déontologue des Élus locaux et adhésion à la mission optionnelle de gestion administrative du collège mis en place par le Centre de gestion de la Manche Consulter
    19/06/2023 Recours à un contrat de service civique Consulter
    19/06/2023 Recours à l’apprentissage au centre équestre Consulter
    19/06/2023 Ajustement de tarifs 2023 votés le 20 mars 2023 : locations et prestations applicables au 1er avril 2023 Consulter
    19/06/2023 Tarifs du centre équestre TTC à compter du 1er septembre 2023 Consulter
    19/06/2023 Lancement de la procédure d’appels d’offres pour la location d’une structure mobile type « orangerie » Consulter
    19/06/2023 Budget 2023 : décision modificative n°1 Consulter
    19/06/2023 Programme « Carrières, réserves d’eau, tribune (CRET) » Plan de financement et demande de subventions Consulter
    19/06/2023 Construction de 24 boxes : avenants n°2 au marché n°2022-02-LOT1 VRD : Entreprise Boutté Consulter
    20/03/2023 Contrat de location longue durée d’une Orangerie en bord de piste Uriel Consulter
    20/03/2023 Conventions entre le Syndicat Mixte du Pôle Hippique et la Ville de Saint-Lô de mise à disposition d’un cheptel de chèvres des fossés et de prêt de matériels Consulter
    20/03/2023 Tarifs 2023 : locations et prestations Consulter
    20/03/2023 Présentation du plan de formation 2023 pour le personnel Consulter
    20/03/2023 Tableau des effectifs du personnel au 31 décembre 2022 Consulter
    20/03/2023 Vote du budget primitif 2023 Consulter
    20/03/2023 Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2022 Consulter
    20/03/2023 Vote du compte administratif 2023 Consulter
    20/03/2023 Approbation du compte de gestion 2023 Consulter
    20/03/2023 Contentieux : Syndicat Mixte du Pôle Hippique de Saint-Lô C/APPEL Association Barokia Consulter
    06/03/2023 Tenue des orientations budgétaires 2023 Consulter
    02/02/2023 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2023 Consulter
  • 2022

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    24/10/2022 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Consulter
    24/10/2022 Extension de l’autorisation de vacation pour les officiels de compétition (concours) Consulter
    24/10/2022 Ouverture d’un poste de coordinateur « événementiel » Consulter
    24/10/2022 Tarifs Saint-Eloi 2022 et tarifs de location des stands du marché de Noël 2022 Consulter
    24/10/2022 Tarifs Salon des Étalons de Sport Consulter
    24/10/2022 Tarifs de pension équidés du centre équestre du 1er novembre au 31 août 2023 Consulter
    24/10/2022 Admissions en non-valeurs des produits irrécouvrables Consulter
    24/10/2022 Décision modificative n°1 du budget 2022 Consulter
    24/10/2022 Premières orientations stratégiques 2023/2030 (grands axes) Consulter
    28/06/2022 Centre équestre : tarifs 2022/2023 Consulter
    28/06/2022 Ouverture d’un poste d’alternant en apprentissage pour l’organisation d’événementiels Consulter
    28/06/2022 Convention annuelle de mise à disposition d’agent/s du service « missions temporaires » du Centre de gestion de la fonction publique territoriale Consulter
    28/06/2022 Convention de partenariat entre le Pôle Hippique et l’IFCE : délégation territoriale Arc Méditerranéen à Uzès (30) – présence d’un attelage : rencontres Grimaldi du weekend du 4 et 5 juin 2022 Consulter
    28/06/2022 Convention de partenariat entre le Pôle Hippique et le Pavillon Monaco- présence d’un attelage : rencontres Grimaldi du weekend du 4 et 5 juin 2022 Consulter
    28/06/2022 Organisation des finales du circuit Grand National 2022 : concours de saut d’obstacle (CSO), dressage et complet Consulter
    11/04/2022 Approbation du compte de gestion 2021 Consulter
    11/04/2022 Vote du compte administratif 2021 Consulter
    11/04/2022 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021 Consulter
    11/04/2022 Vote du budget primitif 2022 Consulter
    11/04/2022 Tableau des effectifs au 31/12/2021 Consulter
    11/04/2022 Plan de formation 2022 Consulter
    11/04/2022 Admissions en non-valeurs des produits irrécouvrables et créances éteintes Consulter
    11/04/2022 Subventions 2021 et 2022 de l’IFCE pour le soutien de la filière équine Consulter
    11/04/2022 Tarif de location d’une tente Consulter
    11/04/2022 Demande de conciliation pour l’indemnisation d’un cavalier suite à l’incendie Consulter
    06/04/2022 Débat des orientations budgétaires 2022 Consulter
    06/04/2022 Information relative à l’attribution des marchés de construction de 24 boxes et travaux supplémentaires pour l’agrandissement de la carrière Uriel Consulter
    06/04/2022 Protection sociale complémentaire des agents : débat obligatoire organisé au titre de l’article III de l’ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021 Consulter
    06/04/2022 Modifications des caractéristiques de l’adhésion au contrat groupe pour l’assurance statutaire du personnel Consulter
    06/04/2022 Budget 2021 : virement de crédits de dépenses imprévues : compte-rendu Consulter
    06/04/2022 Remboursement d’inscriptions pour annulation sous conditions : salon des étalons Consulter
    06/04/2022 Charte de partenariat section sportive scolaire entre le Département de la Manche, le Collège Louis Pasteur, et le Syndicat Mixte du Pôle Hippique de Saint-Lô Consulter
    06/04/2022 Convention de partenariat et de prestation de service relative au centre de reproduction équine des Pieux Consulter
    06/04/2022 Projet « Culture Cheval » du Département de la Manche – tarifs de visite des écuries du Haras pour les classes scolaires Consulter
  • 2021

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    06/12/2021 Tarifs locations et prestations 2022 Consulter
    06/12/2021 Tarifs pour la fête de la Saint-Eloi Consulter
    06/12/2021 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2022 Consulter
    06/12/2021 Convention de ramassage scolaire en voiture hippomobile Consulter
    06/12/2021 Convention de partenariat avec Labels Manche pour l’année 2022 Consulter
    21/10/2021 Ajustement du plan pluriannuel d’investissement Consulter
    21/10/2021 Attribution des marchés pour la construction des 24 boxes au centre équestre et de l’agrandissement de la carrière Uriel Consulter
    21/10/2021 Décision modificative n°1 du budget 2021 Consulter
    21/10/2021 Tarifs salon des étalons 2022 Consulter
    21/10/2021 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du centre de gestion de la Manche Consulter
    06/09/2021 Élection du président Consulter
    06/09/2021 Élection des vice-présidents par rang de classement Consulter
    06/09/2021 Élection des membres de la Commission d’appel d’offres Consulter
    06/09/2021 Délégations du comité syndical au Président du SMPH Consulter
    06/09/2021 Centre équestre : tarifs 2021/2022 Consulter
    06/09/2021 Convention de mise à disposition de service des agents du Département et le Syndicat Mixte du Pôle Hippique Consulter
    06/09/2021 Prestation de services pour le compte de la SARL Haras de Saint-Lô Consulter
    06/09/2021 Projet de ramassage scolaire en voiture hippomobile Consulter
    02/04/2021 Tableau des effectifs des agents du SMPH Consulter
    02/04/2021 Modalités de gestion du personnel vacataire Consulter
    02/04/2021 Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle des services de la Direction du Patrimoine du Département au Syndicat Mixte du Pôle Hippique de Saint-Lô Consulter
    02/04/2021 Approbation du compte de gestion 2020 Consulter
    02/04/2021 Vote du compte administratif 2020 Consulter
    02/04/2021 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020 Consulter
    02/04/2021 Vote du budget primitif 2021 Consulter
    02/04/2021 Admissions en non-valeurs des produits irrécouvrables et créances éteintes Consulter
    02/04/2021 Modification d’un tarif 2021 Consulter
    19/03/2021 Création de trois postes pour l’intégration d’agents de l’IFCE Consulter
    19/03/2021 Présentation du plan de formation 2021 Consulter
    19/03/2021 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Consulter
    19/03/2021 Tarifs locations et prestations 2021 Consulter
    19/03/2021 Présentation des orientations budgétaires 2021 Consulter
  • 2020

    Date de délibération Intitulé Fichier PDF
    03/12/2020 Modalités d’organisation des réunions du SMPH en présentiel et/ou visioconférence Consulter
    03/12/2020 Budget 2020 : section de fonctionnement – participation complémentaire liée à la crise sanitaire Consulter
    03/12/2020 Fin de la convention de mise à disposition des agents de l’IFCE Consulter
    03/12/2020 Budget 2020 : décision modificative n°3 Consulter
    03/12/2020 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2021 Consulter
    03/12/2020 Projet de construction de 24 boxes au centre équestre : dossier avant-projet définitif (APD) et avenant de la maîtrise d’oeuvre Consulter
    03/12/2020 Modification d’un tarif et prolongation des tarifs 2020 jusqu’à l’adoption des nouveaux tarifs 2021 Consulter
    03/12/2020 Admissions en non-valeurs des produits irrecouvrables et créances éteintes Consulter
    16/10/2020 Budget 2020 : décision modificative n°2 Consulter
    16/10/2020 Participation du SMPH à l’opération « Tous à cheval » Consulter
    16/10/2020 Création d’un groupement de commandes pour les prestations d’assurance Consulter
    16/10/2020 Prolongation des contrats d’assurance Consulter
    04/09/2020 Election du président/e Consulter
    04/09/2020 Election des vice-présidents Consulter
    04/09/2020 Election de la commission d’appels d’offres Consulter
    04/09/2020 Délégations du comité syndical au Président du SPMH Consulter
    04/09/2020 Tarifs 2020/2021 : centre équestre Consulter
    04/09/2020 Tarif boxe concours labellisé « Tournée des As » Consulter
    04/09/2020 Activité ED Sellerie : remise sur loyers Consulter
    26/06/2020 Modalités d’organisation des réunions en visioconférence et/ou en présentiel Consulter
    26/06/2020 Ouverture d’un poste d’assistant(e) comptable Consulter
    26/06/2020 Budget 2020 : décision modificative n°1 Consulter
    26/06/2020 Dossier « Indemnisation de la SMACL » suite à l’incendie du Haras du 12 juillet 2019 Consulter
    04/03/2020 Classification des emplois et mise en place du RIFSEEP Consulter
    04/03/2020 Plan de formation 2020 Consulter
    04/03/2020 Approbation du compte de gestion 2019 Consulter
    04/03/2020 Vote du compte administratif 2019 Consulter
    04/03/2020 Affectation du résultat d’exploitation Consulter
    04/03/2020 Vote du budget primitif 2020 Consulter
    04/03/2020 Avenant n°2 au marché de travaux Consulter
    04/03/2020 Renouvellement convention espaces verts Consulter
    04/03/2020 Renouvellement convention section sportive Lycée Le Verrier Consulter
    04/03/2020 Adhésion groupement de commande pour les fournitures de bureau Consulter
    29/01/2020 Remboursement de frais de repas à compter du 1er janvier 2020 : revalorisation des indemnités de repas Consulter
    29/01/2020 Autorisation d’engager, de liquider, et de mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2020 Consulter
    29/01/2020 Débat d’orientation budgétaires 2020 Consulter
    29/01/2020 Demande d’aide financière au fonds éperon : salon des étalons de sport 2020 – validation du plan de financement Consulter

Arrêtés

  • 2021

    Date d’arrêté Intitulé Fichier PDF
    15/12/2021 Arrêté relatif au virement de crédits n°1 opéré depuis le chapitre 020 « dépenses imprévues » Consulter
    14/09/2021 Arrêté n°7 modifiant l’arrêté portant création d’une régie de recettes et d’avances pour la gestion du Centre Équestre Consulter
    14/09/2021 Arrêté de délégation de signature à M. Yann ADAM – directeur du Syndicat Mixte Pôle Hippique Consulter